Caractéristiques des immobilisations
- Les trois familles d'immobilisations : incorporelles, corporelles et financières.
- Identifier leur place au bilan.
- La distinction entre les immobilisations, les charges, les autres actifs.
- Le traitement des frais de recherche et développement.
Etude de cas
Distinguer les factures de charges des factures d'immobilisations.
L'approche par composants
- Le règlement CRC n°2004-06.
- Les critères de comptabilisation selon la méthode par composants.
- La valorisation des immobilisations : impact de la norme IFRS.
- La détermination du coût d'entrée des immobilisations.
- Les modalités de première application.
- Le traitement d'opérations spécifiques.
- Les aspects fiscaux.
- Les informations à fournir dans l'annexe.
Etude de cas
Ventiler les actifs selon les nouvelles règles des composants.
Amortissements et dépréciations d'actifs : les nouvelles règles comptables
- Le règlement 2002-10.
- La norme IFRS et les nouvelles règles d'amortissement.
- La notion de valeur recouvrable.
- Les tests de dépréciation des actifs : base, hypothèse, taux d'actualisation.
- Les unités génératrices de trésorerie (UGT).
- La comptabilisation et les incidences fiscales.
Etude de cas
Distinguer la durée d'utilité et la durée d'usage. Pratiquer les amortissements sur les trois familles d'immobilisations.
Les principales opérations sur immobilisations
- L'achat en devises étrangères.
- Les entretiens, améliorations et gros travaux.
- Les amortissements : linéaires, dégressifs, dérogatoires.
- Les modes d'acquisitions : en pleine propriété, en locations simples ou crédit bail.
- La sortie du patrimoine : cession, mise au rebut, plus ou moins values.
- L'inventaire physique : suivi des immobilisations.
Etude de cas
Enregistrer une immobilisation acquise en devises étrangères. Pratiquer les différents modes d'amortissement sur un bien corporel.
La fiscalité appliquée aux immobilisations
- La Contribution Economique Territoriale.
- La présentation sur le bilan, le compte de résultat et l'annexe.
- La présentation sur la liasse fiscale.
Etude de cas
Identifier les immobilisations sur les documents de synthèse comptable et fiscale.